Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAPTINE
TERRE BLEUE SARL

Numéro de dépôt :
95595575
Date de dépôt :
30/10/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2005

Présentation de la marque RAPTINE

Déposée le 30 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE BLEUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAPTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE BLEUE domicilié(e) 150, RUE NICOLAS VAUQUELIN, 31047 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE BLEUE SERVICE DOCUMENTATION - France.

La marque RAPTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPTINE est expirée depuis le 30 octobre 2005.

TERRE BLEUE a également déposé les autres marques suivantes : DE L'EAU, DU FEU, DES PRIX! , VERR ÉCOLEAU , ECO FOLIES , SI VOUS PAYEZ PLUS, VOUS PAYEZ TROP , LES PROVISIONS PREVISIONS , PLUS ON DEPLAIT, PLUS ON VOUS PLAIT. , SOYONS FRANCS, PARLONS PRIX ! , Terre Bleue Parce ce que protéger la Terre C'est sauvegarder la Mer - Terre Bleue , LES ETOILES DE L'ECONOMIE


TERRE BLEUE SARL - 150, RUE NICOLAS VAUQUELIN, 31047 TOULOUSE - France - SIREN 382748895


TERRE BLEUE SERVICE DOCUMENTATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204449 - Publication au BOPI 1996-07-29

Inscription le 12 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361297 - Publication au BOPI 2002-12-12

Inscription le 23 février 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°272684 - Publication au BOPI 1999-02-23

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques.Publicité, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.Education, formation, divertissement, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.